Ordre du jour du Conseil d’Arrondissement du Sud-Ouest Mardi 6 avril à 19h

-Sujets d’ouverture-

10.01 Ordre du jour adopté

10.02 Approbation des procès-verbaux des 2 conseils précédents : celui, régulier de début mars et celui sur la démolition du 106 Rose de Lima (Saint-Henri).

10.03 Période de commentaires des élus.

10.04 Présentation des travaux qui seront réalisés sur les routes de l’arrondissement cet été (en se rappelant que le Programme Triennal d’Immobilisation (PTI) a été coupé de 40% cette année par la Ville Centre et que cela aura des répercutions aussi sur ce type de travaux…)

10.05 Le Sud-Ouest soutient le projet de l’Ecole des Technologies Supérieures (ETS) de développer son campus étudiant notamment par des salles de sports. Celles-ci pourront être également utilisées par les citoyens du Sud-Ouest.

10.06 Dans le cadre du projet Griffintown 2, le conseil de Ville est responsable de la signature de l’accord de développement avec le promoteur. Les frais de parcs étant sous la responsabilité de l’arrondissement, cette résolution vient entériner les versements pour frais de parcs qui seront versés au Sud-Ouest dans le cadre de la phase 1 du projet.

10.07 Période de questions et commentaires du public.

10.08 Dépôt des demandes de citoyens en cours.

10.09 Informations sur les dossiers concernant le Sud-Ouest traités en Conseil de Ville ou en Conseil d’agglomération.

10.10 Calendrier des prochaines rencontres des commissions de Ville ou d’agglomération.

10.11 Information sur le fait que l’arrondissement lance un appel d’offre pour équiper les clos de voirie de systèmes de caméras de surveillance suite à des vols répétés.

– Contrats-

Subventions à des organismes :

20.01 Subvention de 45 000 $ au Pôle des rapides pour 2010.

20.03 Subvention de 26 618,75 $ au Club de développement sportif du Sud-Ouest pour des activités de camp de jour au Centre Gadbois et à l’école Victor Rousselot. Il s’agit de la dernière année de cette convention qui s’achève le 31 décembre 2010.

Plusieurs subventions à des groupes communautaires dans le cadre de l’entente Ville de Montréal-MESS (Ministère de l’Emploi et de la Solidarité Sociale) pour le développement social et la lutte contre la pauvreté. Ces sommes transitent par l’arrondissement et ne font pas partie de sommes régulières d’une année sur l’autre.

Le choix des organismes et projets ont été décidé à partir des tables de concertation des 4 quartiers de l’arrondissement qui en sont dotées. La même somme est attribuée à chaque table de quartier soit 60 186,25 $.

20.02 Subventions non récurrentes de 84 823,25 $ à des organismes de Ville-Emard/Côte-Saint-Paul (Monseigneur Pigeon, le CARD etc…) dont 24 637 $ au ROPASOM (Regroupement des Organismes oeuvrant auprès des AinéEs du Sud-Ouest). Reconduction de projets.

20.04 Subvention non récurrente (convention MESS-lutte à la pauvreté) de 120 372,50 $ à des organismes de Saint-Henri (travaillant auprès des jeunes ou des aînés) et de la Petite Bourgogne (Club énergie du CEDA, Atelier 850). Reconduction de projets.

20.05 Subvention non récurrente (convention MESS-lutte à la pauvreté) de 60 186, 25 $ à des organismes de Pointe-Saint-Charles. Un appel à projets et une sélection par le milieu ont été réalisés.

Contributions à différents événements :

20.06 Contribution de 150 $ au RESO pour des bourses d’études dans le cadre de la semaine des adultes en formation.

20.07 Contribution de 180 $ à l’ETS (Ecole des Technologies Supérieures) pour un spectacle bénéfice.

20.08 Contribution de 2 500 $ à la Maison St Gabriel pour un événement bénéfice.

20.09 Don de la collection de livre de cuisine de Mme Françoise Kayler et émission de reçus officiels pour fins d’impôts.

20.10 Travaux à la piscine de Saint-Henri. Modification du contrat de Norgéreq Ltée. La réouverture de la piscine est prévue pour le mois d’août.

20.12 Contrat à RCI Environnement pour le ramassage de gros rebus (suite à des travaux municipaux par exemple) que les camions de l’arrondissement n’ont pas la capacité de déplacer.

-Administration et finances-

30.01 Rapport du directeur de l’arrondissement pour le mois de février 2010.

30.02 Désignation de Véronique Fournier comme mairesse suppléante pour les mois de mai, juin, juillet et août 2010.

30.03 Dépense de 542 $ pour la participation des élus au Gala de reconnaissance en environnement du 13 avril prochain.

30.04 Dépense de 33 862, 50 $ pour acheter une rétrocaveuse usagée pour les Travaux Publics.

30.05 Autorisation au service Sports, Loisirs, Développement Social de déposer une demande de financement pour du soutien à l’équipement de la Maison de la Culture Marie Uguay.

-Réglementation-

40.01 à 40.03 A priori, il semble interdit de changer un immeuble de logements locatifs en logements privés de co-propriétaires. Pour se faire, il faut demander une dérogation à l’arrondissement.

Il y a 3 demandes de dérogation à cette interdiction sur les rues Sainte-Marie, Saint-Antoine Ouest et Notre Dame Ouest.

40.04 Baisse de la tarification de 175$/h à 5$/h pour la location de glace à l’équipe de hockey d’employés de l’arrondissement. Un don est prévu à la fondation du Docteur Julien.

40.05 L’arrondissement accepte une délégation de pouvoir de la Ville Centre par rapport à la gestion de terrains vacants.

Projets résidentiels importants :

40.06 Information sur le début du processus d’acceptation de la modification d’usages industriels d’un bâtiment en usages résidentiels pour le 730 Rose de Lima, Saint-Henri. Une assemblée publique est prévue le 29 avril à 18h30 au 815 Bel Air.

40.07 Information sur le début du processus d’acceptation d’un projet résidentiel pour les suites de la Lowney, phase 8, rue Ann, Griffintown. Une assemblée publique est prévue le 3 mai à 18h30 au 815 Bel Air.

40.08 Information sur le début du processus d’acceptation de la modification d’un projet résidentiel qui avait déjà été validé pour l’Impérial Tabacco, Saint-Henri. Une assemblée publique est prévue le 6 mai à 18h30 au 815 Bel Air.

40.09 Suite à la première phase d’adoption qui a nécessité une assemblée publique le 25 février dernier, le conseil validerait le projet d’agrandissement des Floralies rue de l’église, Côte-Saint-Paul.

40.10 Suite à une assemblée publique le 8 février dernier, le Conseil autoriserait l’utilisation des salles du 5080A St Ambroise comme salles de réunion, spectacles etc…

Voirie :

40.11 Limites de vitesse à 40 km/heure sur les rues de l’arrondissement. Cette mesure n’est pas applicable sur le réseau « artériel » qui dépend du Ministère des Transports (comme la rue St Antoine dans Saint-Henri).

Petits projets résidentiels, intégration architecturale dans la rue (PIIA) :

40.12 Restauration d’une façade rue Centre.

40.13 Avenue Irwin, Ville-Emard, 4 logements.

40.14 Rue Jacques Hertel, Côte-Saint-Paul, 4 logements.

40.15 Rue Grand Trunk, Pointe-Saint-Charles, 6 logements avec mezzanines.

40.16 Rue Ste Marguerite, Saint-Henri, 6 logements avec mezzanines.

40.17 Rue Island, Pointe-Saint-Charles, 6 logements avec mezzanines.

40.18 Transformation d’un ’immeuble rue Notre Dame Ouest.

Stationnement :

40.19 Récupération d’un stationnement rue Notre Dame coin Du Couvent.

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